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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMOTION SYSTEM
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Carrousel à Vélos
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carrousel à Vélos
EMOTION SYSTEM, SAS

Numéro de dépôt :
3991823
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/03/2023
Carrousel à Vélos de EMOTION SYSTEM

Présentation de la marque Carrousel à Vélos

Déposée le 19 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMOTION SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Carrousel à Vélos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMOTION SYSTEM domicilié(e) 52 Rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 500 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMOTION SYSTEM domicilié(e) 52 Rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France.

La marque Carrousel à Vélos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carrousel à Vélos est expirée depuis le 19 mars 2023.

EMOTION SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : GOOD PROXIMITY , EMOTION SYSTEM , V'BOX , Kiosk System , velocker


EMOTION SYSTEM, SAS - 52 Rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France - SIREN 432500510


EMOTION SYSTEM - 52 Rue d'Emerainville - 77183 - CROISSY BEAUBOURG - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

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